Monique Pelletier

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pelletier, née Bédier (Monique, Denyse)
ancienne ministre, ancienne membre du Conseil constitutionnel, présidente d'honneur d'une association d'aide aux personnes handicapées. Grand officier du 9 juillet 2014
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
Premier ministre
A la dignité de grand'croix
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000035185133(source JORF)
élévation
14 Juillet 201714/07/2017
De: Pelletier, née Bédier (Monique, Denyse)
ancienne ministre, ancien membre du Conseil constitutionnel, présidente d'honneur d'une association de soutien aux personnes handicapées. Commandeur du 12 juillet 2007
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
Premier ministre
A la dignité de grand officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2007-07-12"
JORFTEXT000028416186(source JORF)
élévation
01 Janvier 201401/01/2014
De: Pelletier, née Bédier (Monique, Denyse)
ancienne ministre, ancienne membre du Conseil constitutionnel. Commandeur du 22 juin 1998
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1998-06-22"
JORFTEXT000022209536(source JORF)
élévation
15 Mai 201015/05/2010
De: Pelletier, née Bédier (Monique, Denyse)
ancienne ministre, présidente d'une instance nationale en faveur des personnes handicapées. Officier du 4 décembre 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Anciens combattants
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-04"
JORFTEXT000000645524(source JORF)
promotion
08 Avril 200708/04/2007
De: Monique Pelletier
Objet:
membres émérites du comité des travaux historiques et scientifiques
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431(source JORF)
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Monique Pelletier
Objet:
membre du bureau
Remplace:M. Gérard Pajonk
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000595927(source JORF)
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Pelletier, née Gallimard (Monique, Elisabeth, Marie-Madeleine)
compétitrice de haut niveau en parachutisme ; 41 ans d'activités sportives et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594363(source JORF)
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: Monique Pelletier
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section des sciences, d'histoire des sciences, et des techniques et de l'archéologie industrielle
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000580228(source JORF)
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Pelletier (Monique)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques, affectés aux sections ci-après
Section des sciences géographiques, et de l'environnement
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000218042(source JORF)
nomination
16 Septembre 200016/09/2000
De: Monique Pelletier
Objet:
membre du Conseil constitutionnel
Remplace:M. Roland Dumas
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000205472(source JORF)
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Monique Pelletier
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
2. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des associations
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Pelletier, née Bedier (Monique)
ancienne ministre, avocate ; 50 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Pelletier (Monique, Anne, Marie)
conservatrice générale des bibliothèques ; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Pelletier (Monique)
président
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Section de géographie physique et humaine
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000198642(source JORF)
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Pelletier (Monique)
Un membre du corps des conservateurs du patrimoine de la ville de Paris ou du corps des conservateurs généraux de la ville de Paris
Objet:
Le jury des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Cinq membres du corps des conservateurs du patrimoine ou du corps des conservateurs généraux du patrimoine
Un membre du corps des conservateurs du patrimoine ou du corps des conservateurs généraux du patrimoine exerçant ses fonctions au sein d'une bibliothèque, ou un membre du corps des conservateurs des bibliothèques ou du corps des conservateurs généraux des bibliothèques
Groupe:
Jury des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000736045(source JORF)
composition
19 Avril 199519/04/1995
De: Pelletier (Monique)
Bibliothèque nationale
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992

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